Alliage d'or

Brevet suisse · CH709923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709923
Numéro de demande
CH001144/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2014
Publié
29 janv. 2016
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
C22C 30/02 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
Classes CPC
C22C5/02 (2013-01-01)
C22C30/02 (2013-01-01)
G04B19/042 (2016-08-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2018 B1
29.01.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

  7. 29 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Denis Vincent

2000 Neuchâtel

Christian Charbon

2054 Chézard-St-Martin

Grégory Kissling

2532 Macolin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.