Pala da neve con elemento ribaltabile
Brevet suisse · CH709958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709958
- Numéro de demande
- CH001181/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2014
- Publié
- 15 févr. 2016
- Délivré
- 13 juil. 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 5/02 (2006.01)
- Classes CPC
- E01H5/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.07.2018 B115.02.2016 A1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 13 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
- 15 févr. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.