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Brevet suisse · CH710089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710089
Numéro de demande
CH001381/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
12 sept. 2014
Publié
31 mars 2016
Radié
15 janv. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
G04C 10/00 (2006.01)
G04G 17/06 (2006.01)
Fascicules
31.03.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2018

  2. 25 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 25.07.2017

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 31 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2016

Parties

Titulaire

José Carlos Fernandes Demétrio

2338 Les Emibois

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Anita Durand

2300 La Chaux-de-Fonds

Christophe Pierre

25120 Maîche, FR

Vincent Praplan

2300 La Chaux-de-Fonds

José Carlos Fernandes Demétrio

2338 Les Emibois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.