Procédé de préparation d'une boisson, notamment d'un extrait de café et machine pour la mise en oeuvre de ce procédé

Brevet suisse · CH710121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710121
Numéro de demande
CH001327/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2014
Publié
15 mars 2016
Délivré
31 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Classes CPC
A47J31/3628 (2013-01-01)
A47J31/369 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2020 B1
15.03.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.11.2025

  2. 5 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  3. 17 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2023

  4. 29 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Av. Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 29.12.2022

  5. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 31 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2020

  8. 14 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 14.09.2018

1 entrée antérieure
  1. 15 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.