Procédé de préparation d'une boisson, notamment d'un extrait de café et machine pour la mise en oeuvre de ce procédé
Brevet suisse · CH710121 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710121
- Numéro de demande
- CH001327/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2014
- Publié
- 15 mars 2016
- Délivré
- 31 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J31/3628 (2013-01-01)A47J31/369 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.07.2020 B115.03.2016 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2025
- 5 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 17 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 29 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Av. Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 14 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
1 entrée antérieure
- 15 mars 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.