Procédé de gravure chimique du dioxyde de silicium
Brevet suisse · CH710482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710482
- Numéro de demande
- CH001781/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 déc. 2015
- Publié
- 15 juin 2016
- Radié
- 2 nov. 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- C03C 15/00 (2006.01)H01L 41/08 (2006.01)G04G 3/00 (2006.01)//C08F 14/22 (2006.01)//G01C 19/00 (2013.01)
- Priorité
- FR 14 62199 10.12.2014
- Fascicules
- 15.06.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2018
- 15 juin 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Inventeur
Dominique Suhr
92290 Châtenay-Malabry, FR
Laurianne Religieux
75012 Paris, FR
Paul Blondeau
78008 Paris, FR
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