Procédé de gravure chimique du dioxyde de silicium

Brevet suisse · CH710482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710482
Numéro de demande
CH001781/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 déc. 2015
Publié
15 juin 2016
Radié
2 nov. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
C03C 15/00 (2006.01)
H01L 41/08 (2006.01)
G04G 3/00 (2006.01)
//C08F 14/22 (2006.01)
//G01C 19/00 (2013.01)
Priorité
FR 14 62199 10.12.2014
Fascicules
15.06.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2018

  2. 15 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Inventeur

Dominique Suhr

92290 Châtenay-Malabry, FR

Laurianne Religieux

75012 Paris, FR

Paul Blondeau

78008 Paris, FR

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