Procédé de fabrication d'un article comportant une surface décorée sans relief

Brevet suisse · CH710494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710494
Numéro de demande
CH001919/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
30 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B44C 3/00 (2006.01)
B44F 1/04 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
//G04B 19/10 (2006.01)
Classes CPC
A44C27/00 (2018-08-01)
B44C3/00 (2013-01-01)
B44F1/04 (2013-01-01)
G04B45/00 (2013-01-01)
G04B19/10 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2018 B1
15.06.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

  6. 15 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Rubattel et Weyermann S.A.

Rue Jardinière 119, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Frédéric Jeanrenaud

2300 La Chaux-de-Fonds

Gregory Kissling

2532 Macolin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.