Erdwärmesondenrohr
Brevet suisse · CH710540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710540
- Numéro de demande
- CH001982/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Publié
- 30 juin 2016
- Délivré
- 14 sept. 2018
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24T 10/13 (2018.01)F16L 9/12 (2006.01)//B32B 1/08 (2006.01)//B32B 27/32 (2006.01)
- Classes CPC
- F24T10/13 (2018-05-01)F16L9/12 (2016-05-01)B32B1/08 (2013-01-01)B32B27/32 (2013-01-01)B32B2307/54 (2013-01-01)B32B2307/732 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.09.2018 B130.06.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 14 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 30 juin 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.