Erdwärmesondenrohr

Brevet suisse · CH710540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710540
Numéro de demande
CH001982/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
30 juin 2016
Délivré
14 sept. 2018
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24T 10/13 (2018.01)
F16L 9/12 (2006.01)
//B32B 1/08 (2006.01)
//B32B 27/32 (2006.01)
Classes CPC
F24T10/13 (2018-05-01)
F16L9/12 (2016-05-01)
B32B1/08 (2013-01-01)
B32B27/32 (2013-01-01)
B32B2307/54 (2013-01-01)
B32B2307/732 (2013-01-01)
Fascicules
14.09.2018 B1
30.06.2016 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 31 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  5. 14 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2018

  6. 30 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.