Porte-piton démontable

Brevet suisse · CH710550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710550
Numéro de demande
CH002006/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 déc. 2014
Publié
30 juin 2016
Radié
11 avr. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
G04B 18/04 (2006.01)
Fascicules
30.06.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2018

  2. 30 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Laurent Kaelin

2615 Sonvilier

Ivan Villar

2504 Bienne

Thierry Conus

2543 Lengnau

Julien Christan

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.