Hufbeschlag, insbesondere für Pferde oder Rennpferde
Brevet suisse · CH710762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710762
- Numéro de demande
- CH000226/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2015
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 30 nov. 2018
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01L 1/04 (2006.01)A01L 7/04 (2006.01)
- Classes CPC
- A01L1/04 (2013-01-01)A01L7/04 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.11.2018 B131.08.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 4 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 30 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
- 31 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
7302 Landquart
7307 Jenins
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.