Organe régulateur à déplacement d'élément mobile dans un fluide, mouvement ainsi que pièce d'horlogerie comportant un tel organe
Brevet suisse · CH710844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710844
- Numéro de demande
- CH000342/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2015
- Publié
- 15 sept. 2016
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 17/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B17/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2019 B115.09.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 3 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 5 févr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Yoan Mérillat, Alleestrasse 37a, 2503 Bienne → Yoan Mérillat, Chemin de Beau-Site 4, 2520 La Neuveville
Publié dans Swissreg le 05.02.2021
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
- 7 févr. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Yoan Mérillat, Gros Clos 4c, 2742 Perrefitte → Yoan Mérillat, Alleestrasse 37a, 2503 Bienne
Publié dans Swissreg le 07.02.2019
- 15 sept. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.