Mécanisme de chronographe pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH710892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710892
Numéro de demande
CH000385/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2015
Publié
30 sept. 2016
Délivré
31 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Classes CPC
G04F7/0804 (2013-01-01)
G04F7/0842 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2019 B1
30.09.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 31 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  7. 30 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

Parties

Titulaire

Frédérique Constant SA

FREDERIQUE CONSTANT S.A.

32, Chemin du Champ-des-Filles, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Manuel da Silva Matos

1242 Satigny

Pim Koeslag

74100 Vétraz-Monthoux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.