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Brevet suisse · CH710997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710997
Numéro de demande
CH000577/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2015
Publié
31 oct. 2016
Délivré
14 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02C 11/02 (2006.01)
G02C 1/00 (2006.01)
Classes CPC
G02C11/02 (2013-01-01)
G02C1/00 (2013-01-01)
G02C2200/08 (2013-01-01)
Fascicules
14.06.2019 B1
31.10.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 mars 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Swatch AG, Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG, Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

  6. 14 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2019

  7. 31 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

Parties

Titulaire

Swatch AG

Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Carlo Giordanetti

8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.