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Brevet suisse · CH711022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711022
Numéro de demande
CH000557/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 avr. 2015
Publié
31 oct. 2016
Radié
13 juin 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
31.10.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2023

  2. 31 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Rocco Catanese

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.