Boutons de manchette réglables

Brevet suisse · CH711147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711147
Numéro de demande
CH001303/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
29 janv. 2015
Publié
5 oct. 2016
Radié
12 juil. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 118/14 29.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/050676 29.01.2015
Publication PCT
WO2015/114555 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 13 juil. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2018

  3. 5 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Roland Iten Mechanical Luxury SA

ROLAND ITEN MECHANICAL LUXURY SA

Route de Lausanne 68, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

Roland Iten

1052 Le Mont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.