Lamellenbehang
Brevet suisse · CH711172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711172
- Numéro de demande
- CH000822/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2015
- Publié
- 15 déc. 2016
- Délivré
- 14 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E06B 9/303 (2006.01)E06B 9/384 (2006.01)
- Classes CPC
- E06B9/303 (2013-01-01)E06B9/384 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.12.2018 B115.12.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
1 entrée antérieure
- 15 déc. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.