Dispositif sélecteur pour un mécanisme de sonnerie

Brevet suisse · CH711258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711258
Numéro de demande
CH000938/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2015
Publié
30 déc. 2016
Délivré
14 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 21/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B21/10 (2013-01-01)
Fascicules
14.06.2019 B1
30.12.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 14 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2019

  7. 30 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Yannick Pintus

1180 Rolle

Jean-Luc Perrin

01220 Divonne-les-Bains, FR

Micke Pintus

01220 Divonne-les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.