Compresse froide-chaude pour pieds
Brevet suisse · CH711308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711308
- Numéro de demande
- CH001011/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 13 juil. 2015
- Publié
- 13 janv. 2017
- Radié
- 17 janv. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61F 7/02 (2006.01)
- Fascicules
- 13.01.2017 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2019
- 3 mai 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Anne-Marie Kraxenberger, Route du Burenoz 43, 1092 Belmont-sur-Lausanne → Anne-Marie Kraxenberger, Poststrasse 17, 8634 Hombrechtikon
- Inventeur
- Anne-Marie Kraxenberger, Route du Burenoz 43, 1092 Belmont-sur-Lausanne → Anne-Marie Kraxenberger, Poststrasse 17, 8634 Hombrechtikon
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
- 13 janv. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.