Pièce d'horlogerie à tourbillon
Brevet suisse · CH711316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711316
- Numéro de demande
- CH001422/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2012
- Publié
- 13 janv. 2017
- Délivré
- 13 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Divisionnaire de
- CH002003/2012
- Fascicules
- 13.01.2017 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → CT Time S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 2 août 2024
Fusionné
- Titulaire
- CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux de Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
3 entrées antérieures
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 13 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.