Pièce d'horlogerie à tourbillon

Brevet suisse · CH711316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711316
Numéro de demande
CH001422/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2012
Publié
13 janv. 2017
Délivré
13 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Divisionnaire de
CH002003/2012
Fascicules
13.01.2017 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 12 févr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 12 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  5. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  6. 9 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → CT Time S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  7. 2 août 2024

    Fusionné

    Titulaire
    CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux de Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  8. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

3 entrées antérieures
  1. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  2. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  3. 13 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.