Poste de travail ergonomique pour horloger

Brevet suisse · CH711337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711337
Numéro de demande
CH001035/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 juil. 2015
Publié
31 janv. 2017
Radié
17 janv. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
B25H 1/00 (2006.01)
G04D 1/00 (2006.01)
Fascicules
31.01.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2019

  2. 31 janv. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Malik Attouche

1260 Nyon

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