Kühlanzug

Brevet suisse · CH711350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711350
Numéro de demande
CH001075/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2015
Publié
31 janv. 2017
Délivré
31 juil. 2019
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/005 (2006.01)
A62B 17/00 (2006.01)
Classes CPC
A41D13/0025 (2013-01-01)
A41D13/0053 (2013-01-01)
A62B17/005 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2019 B1
31.01.2017 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  3. 12 févr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    G-NIUS Schweiz AG, Rundbuckstrasse 6, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Patrick G. Beyeler, Chemin de la Rupille 5, 1273 Arzier le Muids

    Publié dans Swissreg le 12.02.2019

  4. 8 mars 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  5. 31 janv. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

Parties

Titulaire

Patrick G. Beyeler

1273 Arzier le Muids

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

Patrick G. Beyeler

1273 Arzier le Muids

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.