Cellule d'électrolyse microbienne (CEM) et procédé de génération d'hydrogène renouvelable

Brevet suisse · CH711409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711409
Numéro de demande
CH001153/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 août 2015
Publié
15 févr. 2017
Radié
3 août 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
C25B 1/02 (2006.01)
C12P 3/00 (2006.01)
Fascicules
15.02.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.08.2018

  2. 15 févr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

Jean Ventura

1020 Renens

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

Jean Ventura

1020 Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.