Implantierbare Spule mit elektrischer Schirmung

Brevet suisse · CH711433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711433
Numéro de demande
CH001193/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2015
Publié
28 févr. 2017
Délivré
15 avr. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 38/14 (2006.01)
A61N 1/378 (2006.01)
H01F 27/36 (2006.01)
H02J 50/12 (2016.01)
Classes CPC
A61N1/3787 (2013-01-01)
H01F38/14 (2013-01-01)
H01F27/36 (2013-01-01)
H02J50/12 (2016-02-01)
Fascicules
15.04.2019 B1
28.02.2017 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 15 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2019

  3. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  4. 28 févr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.