Implantierbare Spule mit elektrischer Schirmung
Brevet suisse · CH711433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711433
- Numéro de demande
- CH001193/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2015
- Publié
- 28 févr. 2017
- Délivré
- 15 avr. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 38/14 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)H01F 27/36 (2006.01)H02J 50/12 (2016.01)
- Classes CPC
- A61N1/3787 (2013-01-01)H01F38/14 (2013-01-01)H01F27/36 (2013-01-01)H02J50/12 (2016-02-01)
- Fascicules
- 15.04.2019 B128.02.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
- 15 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 28 févr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.