Capteur d'accélération de type optique
Brevet suisse · CH711448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711448
- Numéro de demande
- CH001222/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 25 août 2015
- Publié
- 28 févr. 2017
- Radié
- 17 janv. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G01P 15/093 (2006.01)
- Fascicules
- 28.02.2017 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2019
- 28 févr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
Parties
Inventeur
Peter Herbst
9494 Schaan, LI
Cornel Marxer
9494 Schaan, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.