Acier inoxydable austénitique sans nickel

Brevet suisse · CH711568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711568
Numéro de demande
CH001394/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 sept. 2015
Publié
31 mars 2017
Radié
17 sept. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
C22C 38/38 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Fascicules
31.03.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2020

  2. 31 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Joël Porret

2000 Neuchâtel

Guido Plankert

8113 Boppelsen

Tommy Carozzani

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.