Bauelement mit einer Entlüftungsvorrichtung
Brevet suisse · CH711707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711707
- Numéro de demande
- CH000500/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 28 avr. 2017
- Délivré
- 28 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04B 2/14 (2006.01)E04C 1/39 (2006.01)E04C 3/00 (2006.01)
- Fascicules
- 28.04.2017 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 02.07.2026
- 8 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 9 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 11 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.07.2023
- 6 août 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, Postfach, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 28 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.