Doffervorrichtung für eine Spinnmaschine
Brevet suisse · CH711798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711798
- Numéro de demande
- CH001687/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 19 nov. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Radié
- 22 févr. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D01H 9/04 (2006.01)
- Fascicules
- 31.05.2017 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2019
- 31 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.