Pièce avec authentification, objet incorporant cette pièce, procédé de réalisation d'une pièce authentifiable et procédé d'authentification d'une pièce
Brevet suisse · CH711866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711866
- Numéro de demande
- CH001800/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2015
- Publié
- 15 juin 2017
- Délivré
- 15 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B42D 25/20 (2014.01)B41M 3/00 (2006.01)G06K 5/00 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)B42D 25/387 (2014.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B42D25/20 (2014-10-01)B42D25/387 (2014-10-01)G04B19/12 (2013-01-01)G04B45/0015 (2013-01-01)G06K9/0053 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.09.2020 B115.06.2017 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 9 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- PROCOLOR LCTI S.à.r.l., rue de la Seignette 20, 2616 Renan → Monnier S.A., Rue de Morgarten 14, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 15 juin 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.