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Brevet suisse · CH711917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH711917
Numéro de demande: CH001793/2015
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 9 déc. 2015
Publié: 15 juin 2017
Délivré: 14 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard: 8 déc. 2035
Prochaine annuité due: 31 déc. 2026
Classes CIB: G04B 47/04 (2006.01)
B82Y 20/00 (2011.01)
A44C 5/00 (2006.01)
Classes CPC: G04B47/046 (2013-01-01)
A44C5/0053 (2013-01-01)
B82Y20/00 (2017-08-01)
Fascicules: 14.02.2020 B1
15.06.2017 A2
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
14 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
15 juin 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

1003 Lausanne

2000 Neuchâtel

1004 Lausanne

1589 Chabrey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.