Oscillateurs couplés d'horlogerie

Brevet suisse · CH711928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711928
Numéro de demande
CH001857/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 déc. 2015
Publié
30 juin 2017
Radié
10 août 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 17/04 (2006.01)
Fascicules
30.06.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.08.2020

  2. 30 juin 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Davide Sarchi

1020 Renens

Sebastian Alagon Carrillo

1323 Romainmôtier

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.