Mécanisme d'affichage à guidage radial
Brevet suisse · CH711967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711967
- Numéro de demande
- CH001912/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2015
- Publié
- 30 juin 2017
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/20 (2006.01)G04B 31/00 (2006.01)G04B 19/26 (2006.01)G04B 19/22 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/202 (2016-08-01)G04B19/223 (2013-01-01)G04B19/268 (2013-01-01)G04B31/00 (2017-08-01)
- Fascicules
- 31.07.2019 B130.06.2017 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
- 7 juil. 2017
Rectifié
- Titulaire
- DIMIER 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale, Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan → DIMIER 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA, rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan
Publié dans Swissreg le 07.07.2017
- 30 juin 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.