Mécanisme d'affichage à guidage radial

Brevet suisse · CH711967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711967
Numéro de demande
CH001912/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2015
Publié
30 juin 2017
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
G04B 31/00 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
G04B 19/22 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/202 (2016-08-01)
G04B19/223 (2013-01-01)
G04B19/268 (2013-01-01)
G04B31/00 (2017-08-01)
Fascicules
31.07.2019 B1
30.06.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  7. 7 juil. 2017

    Rectifié

    Titulaire
    DIMIER 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale, Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan → DIMIER 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA, rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan

    Publié dans Swissreg le 07.07.2017

  8. 30 juin 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.