Schliesseinrichtung
Brevet suisse · CH712076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712076
- Numéro de demande
- CH000064/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 31 juil. 2017
- Délivré
- 14 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05F 1/00 (2006.01)E05F 15/72 (2015.01)
- Classes CPC
- E05F1/006 (2013-01-01)E05F15/72 (2015-01-15)
- Priorité
- DE 102016200630.4 19.01.2016
- Fascicules
- 14.05.2021 B131.07.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 27 juin 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, Postfach 831, 6301 Zug → Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.06.2019
- 31 juil. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
71409 Schwaikheim, DE
70184 Stuttgart, DE
70188 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.