Magnetmotor
Brevet suisse · CH712120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712120
- Numéro de demande
- CH000197/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 15 févr. 2016
- Publié
- 15 août 2017
- Radié
- 4 juil. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H02K 53/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.08.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 15 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.