Rahmenlose Brille
Brevet suisse · CH712148 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712148
- Numéro de demande
- CH000239/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 31 août 2017
- Délivré
- 13 mars 2020
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 1/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G02C1/026 (2016-05-01)
- Fascicules
- 13.03.2020 B131.08.2017 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 4 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 28 nov. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 2 août 2023
Transféré
- Titulaire
- VITRIS SA, Rue Sonnex 36, 1218 Le Grand-Saconnex → Charles FALCIANO, Chemin de la Plage 6c, 2072 St-Blaise
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 22 sept. 2021
Faillite inscrite
- Office des faillites
- Konkursamt Zug, Aabachstrasse 5, Postfach 857, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
6 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Office des faillites
- Office des faillites
- Konkursamt Zug, Aabachstrasse 5, Postfach 857, 6301 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 18 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Charles Falciano, Rue de Sonnex 36, 1218 Le Grand-Saconnex → VITRIS SA, Rue Sonnex 36, 1218 Le Grand-Saconnex
Publié dans Swissreg le 18.02.2019
- 14 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- First Glass AG, Gubelstrasse 12, 6300 Zug → Valentin (Petkov) Delchev, Kentuckystrasse 18, 5734 Reinach
Publié dans Swissreg le 14.02.2019
- 14 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Valentin (Petkov) Delchev, Kentuckystrasse 18, 5734 Reinach → Charles Falciano, Rue de Sonnex 36, 1218 Le Grand-Saconnex
Publié dans Swissreg le 14.02.2019
- 31 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.