Circuit de détection pour capteur inductif de déplacement

Brevet suisse · CH712293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712293
Numéro de demande
CH000405/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 mars 2016
Publié
29 sept. 2017
Radié
15 août 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
G01P 13/00 (2006.01)
G04F 8/08 (2006.01)
Fascicules
29.09.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2019

  2. 29 sept. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

François Gueissaz

2075 Wavre

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