Composant horloger coloré

Brevet suisse · CH712299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712299
Numéro de demande
CH000415/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 mars 2016
Publié
29 sept. 2017
Radié
13 juin 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
C23C 14/24 (2006.01)
C23C 14/12 (2006.01)
Fascicules
29.09.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2023

  2. 29 sept. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alexandre Hämmerli

2072 St-Blaise

Karine Turcotte

Boucherville, Québec J4B 4Z7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.