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Brevet suisse · CH712347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712347
Numéro de demande
CH000295/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2017
Publié
13 oct. 2017
Délivré
29 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/02 (2013-01-01)
G04C3/008 (2013-01-01)
H02K7/116 (2013-01-01)
Priorité
CH 480/16 13.04.2016
Fascicules
29.01.2021 B1
13.10.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  6. 13 oct. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Raphaël Balmer

2824 Vicques

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.