Nistkasten mit Klappboden
Brevet suisse · CH712351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712351
- Numéro de demande
- CH000501/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 avr. 2017
- Publié
- 13 oct. 2017
- Radié
- 5 juin 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A01K 31/14 (2006.01)A01K 31/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 486/16 13.04.2016
- Fascicules
- 13.10.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2020
- 13 oct. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.