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Brevet suisse · CH712534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712534
Numéro de demande
CH000742/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
10 juin 2016
Publié
15 déc. 2017
Radié
12 juin 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
H04W 4/00 (2018.01)
H04W 56/00 (2009.01)
G04G 21/04 (2013.01)
Classes CPC
H04W4/80 (2018-02-01)
G04G21/04 (2013-01-01)
H04W56/0025 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 8 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 15 déc. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Zoran Randjelovic

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.