Arbeitseinrichtung

Brevet suisse · CH712566 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712566
Numéro de demande
CH000737/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2016
Publié
15 déc. 2017
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16H 21/40 (2006.01)
A61G 5/02 (2006.01)
Classes CPC
F16H21/40 (2013-01-01)
A61G5/023 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2020 B1
15.12.2017 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 28 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2023

  4. 26 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  5. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

  6. 15 déc. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

Parties

Titulaire

Hasan Hüseyin Isik

9500 WIl SG 1

Inventeur

Hasan Hüseyin Isik

9500 WIl SG 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.