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Brevet suisse · CH712652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712652
Numéro de demande
CH000859/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2016
Publié
15 janv. 2018
Délivré
15 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
A44C 5/20 (2006.01)
A44C 5/16 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/1486 (2013-01-01)
A44C5/20 (2017-08-01)
A44C5/16 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2020 B1
15.01.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 15 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

  7. 15 janv. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Luc Bazin

74500 Publier, FR

François Maire

2502 Bienne

Jean-Claude Gracia

2572 Mörigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.