Knotenverbindung und Regalsystem
Brevet suisse · CH712688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712688
- Numéro de demande
- CH000899/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2016
- Publié
- 15 janv. 2018
- Délivré
- 30 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 12/24 (2006.01)A47B 47/04 (2006.01)
- Classes CPC
- F16B12/24 (2013-01-01)A47B47/042 (2013-01-01)A47B2230/0077 (2013-01-01)F16B2012/463 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2020 B115.01.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 30 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 15 janv. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.