Bracelet souple
Brevet suisse · CH712706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712706
- Numéro de demande
- CH001384/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2015
- Publié
- 21 nov. 2017
- Délivré
- 15 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/102 (2013-01-01)A44C5/0053 (2013-01-01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060920 18.05.2015
- Publication PCT
- WO2016/184499 24.11.2016
- Fascicules
- 15.03.2019 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 15 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
- 21 nov. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.