Dispositif d'affichage horloger à guichet mobile
Brevet suisse · CH712736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712736
- Numéro de demande
- CH000955/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 30 nov. 2020
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/16 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/046 (2013-01-01)G04B19/16 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.11.2020 B131.01.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 8 avr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- STAR HLD SA, Chemin des Rosiers 2A, 1337 Vallorbe → TEC GROUPSWISS SA, Chemin des Rosiers 2A, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 20 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- IMPULSION SA (IMPULSION AG) (IMPULSION Ltd), Avenue Théodore-Vernes 16, 1290 Versoix → STAR HLD SA, Chemin des Rosiers 2A, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
2 entrées antérieures
- 20 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 31 janv. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
01210 Ornex, FR
1203 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.