Zahnersatzsystem

Brevet suisse · CH712894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712894
Numéro de demande
CH001170/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 sept. 2016
Publié
15 mars 2018
Radié
20 juin 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Classes CPC
A61C8/0012 (2013-01-01)
A61C8/0053 (2013-01-01)
A61C8/006 (2013-01-01)
A61C8/0068 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2018 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2023

  2. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  3. 15 mars 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.