Procédé d'implantation d'ions multichargés sur une surface d'un objet à traiter et installation pour la mise en oeuvre de ce procédé

Brevet suisse · CH713040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: CH713040
Numéro de demande: CH000508/2017
Type: Brevet suisse
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 13 avr. 2017
Publié: 13 avr. 2018
Délivré: 13 avr. 2018
Radié: 17 nov. 2021
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C23C 14/48 (2006.01)
Classes CPC: C23C14/48 (2013-01-01)
Fascicules: 13.04.2018 B1
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
13 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

2338 Les Emibois

2512 Tüscherz-Alfermée

1417 Essertines-sur-Yverdon

1807 Blonay

1974 Arbaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.