Helikopterrotorgetriebe
Brevet suisse · CH713176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713176
- Numéro de demande
- CH001536/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 21 nov. 2016
- Publié
- 31 mai 2018
- Radié
- 8 févr. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B64C 27/12 (2006.01)F16H 1/32 (2006.01)
- Classes CPC
- B64C27/12 (2013-01-01)F16H1/32 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.05.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 23 oct. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Marenco Swisshelicopter AG, Flugplatzareal 6, 8753 Mollis → kopter group ag, Flugplatzareal 10, 8753 Mollis
Publié dans Swissreg le 23.10.2018
- 31 mai 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.