Verbrennungsmotor mit Common Rail

Brevet suisse · CH713200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713200
Numéro de demande
CH001596/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
5 déc. 2016
Publié
15 juin 2018
Radié
31 janv. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
F02M 63/02 (2006.01)
F02F 7/00 (2006.01)
Classes CPC
F02F7/0068 (2013-01-01)
F02M63/0275 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2018 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2020

  2. 15 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

Parties

Titulaire

Liebherr Machines Bulle SA

Rue de l'Industrie 45, 1630 Bulle

Inventeur

Myriam Rossier

1774 Montagny-les-Monts

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.