Liant pour composition de moulage par injection
Brevet suisse · CH713210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713210
- Numéro de demande
- CH001620/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Publié
- 15 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 35/634 (2006.01)B22F 3/22 (2006.01)
- Classes CPC
- C04B35/634 (2013-01-01)B22F3/225 (2014-11-01)
- Fascicules
- 15.06.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 sept. 2018
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin → Comadur S.A., Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 13.09.2018
- 15 juin 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.