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Brevet suisse · CH713220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713220
Numéro de demande
CH001634/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2016
Publié
15 juin 2018
Délivré
15 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01P 15/18 (2013.01)
A63B 71/06 (2006.01)
G04G 21/02 (2010.01)
G01P 15/08 (2006.01)
Classes CPC
G01P15/18 (2013-01-01)
A63B71/06 (2018-08-01)
G04G21/02 (2013-01-01)
G01P15/08 (2013-01-01)
A63C2203/18 (2013-01-01)
A63B2220/40 (2013-01-01)
Fascicules
15.09.2021 B1
15.06.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

  6. 15 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christophe Germiquet

2515 Prêles

Yvan Ferri

1004 Lausanne

Michel Willemin

2515 Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.