Dispositif d'affichage horloger
Brevet suisse · CH713226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713226
- Numéro de demande
- CH001648/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2016
- Publié
- 15 juin 2018
- Délivré
- 15 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/243 (2006.01)G04B 19/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/048 (2016-08-01)G04B19/24333 (2013-01-01)G04B19/087 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2021 B115.06.2018 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 15 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 juin 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.