Dispositif d'affichage horloger

Brevet suisse · CH713226 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713226
Numéro de demande
CH001648/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
15 juin 2018
Délivré
15 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 19/243 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/048 (2016-08-01)
G04B19/24333 (2013-01-01)
G04B19/087 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2021 B1
15.06.2018 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 15 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

  7. 15 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.